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A la une :

Création d’une plateforme internet « Les Taxis de Saint-Barth »

La Collectivité de Saint-Barthélemy annonce la création d’une plateforme afin de faciliter la réservation et l’utilisation des services de taxi sur l’île.

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Forum sur les activités sociales

 LA CEM INFORME 

En partenariat avec l’AG2R La Mondiale

La CEM organise un Forum sur les actualités sociales

Le MERCREDI 7 NOVEMBRE 2018

De 8h30 à 12h30 à la Salle de la Capitainerie

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Juridique : Statut du conjoint  

« Mon conjoint peut-il m'aider occasionnellement et bénévolement ? 

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Une Question?

  • Juridique : Statut du conjoint +

    Juridique : Statut du conjoint   « Mon conjoint peut-il m'aider occasionnellement et bénévolement ?  lire la suite

  • RSI - Situation des dirigeants des sociétés mises en sommeil (non dissoutes) +

    Une société est mise en sommeil lorsque, en application de l’article R 123-69 du Code de Commerce, elle déclare sa… lire la suite

  • RSI - Situation des dirigeants des sociétés en redressement judiciaire +

    Dans le cas d'un redressement judiciaire emportant cession totale de l'entreprise, le jugement ordonnant la cession totale des actifs de… lire la suite

  • RSI - Situation des dirigeants des sociétés en liquidation judiciaire +

    La radiation du RSI est effectuée à la date de la liquidation judiciaire. En effet, en application de l’alinéa 7… lire la suite

  • RSI - Radiation de l'entrepreneur individuel +

    Lorsqu’un artisan ou un commerçant interrompt son activité, il doit être radié à la date effective de la cessation d’activité.… lire la suite
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Offres d'emplois

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